fregate forum
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-39%
Le deal à ne pas rater :
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
399 € 649 €
Voir le deal

Carte grise.

2 participants

Aller en bas

Carte grise.  Empty Carte grise.

Message  Robert Mer 25 Nov 2020 - 6:49

Bonjour.

J'ai une frégate de 1956 en carte grise collection.
Sur cette carte grise il n’y a pas la mansion véhicule de collection.
Puis je circuler sans soucis ?
Je risque quoi ?
Dois je faire modifier ma carte grise ?
Si oui, ou et comment ?
Merci pour vos éclaircissements.
Cordialement
Robert
Robert

Messages : 142
Date d'inscription : 20/06/2017
Age : 62
Localisation : Sainte Marie Aux Chênes

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise.  Empty Re: Carte grise.

Message  Moonfish33 Mer 25 Nov 2020 - 9:23

Bonjour Robert

Alors normalement, la mention "véhicule de collection" devrait être inscrite en rubrique Z.1....

En cas de contrôle, si tu tombes sur un agent des Forces de l'Ordre obtus, et voyant que tu n'as pas la mention en Z.1, il contrôlera la date de ton contrôle technique. Cependant, ton véhicule étant d'avant 1960, tu n'es pas soumis au C.T.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F328

Maintenant, si tu veux avoir la mention en Z.1, il va falloir que tu fasses refaire ta C.G. Le mieux et le plus simple est de la faire refaire par un  organisme agréé, moyennant quelques pesos.... C'est ce que j'ai fait, et aucun soucis. Mais à quoi bon puisque tu n'es pas soumis au C.T.....pour l'instant....

A++
Moonfish33
Moonfish33

Messages : 205
Date d'inscription : 13/02/2018
Age : 56
Localisation : SAUVETERRE DE GUYENNE (33)

Ricky et Robert aiment ce message

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise.  Empty Re: Carte grise.

Message  Robert Mer 25 Nov 2020 - 11:48

Moonfish33 a écrit:Bonjour Robert

Alors normalement, la mention "véhicule de collection" devrait être inscrite en rubrique Z.1....

En cas de contrôle, si tu tombes sur un agent des Forces de l'Ordre obtus, et voyant que tu n'as pas la mention en Z.1, il contrôlera la date de ton contrôle technique. Cependant, ton véhicule étant d'avant 1960, tu n'es pas soumis au C.T.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F328

Maintenant, si tu veux avoir la mention en Z.1, il va falloir que tu fasses refaire ta C.G. Le mieux et le plus simple est de la faire refaire par un  organisme agréé, moyennant quelques pesos.... C'est ce que j'ai fait, et aucun soucis. Mais à quoi bon puisque tu n'es pas soumis au C.T.....pour l'instant....

A++


Merci pour cette éclaircissement.
C'est justement ce problème de CT qui m'inquiétais un petit peu.
Robert
Robert

Messages : 142
Date d'inscription : 20/06/2017
Age : 62
Localisation : Sainte Marie Aux Chênes

Moonfish33 aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

Carte grise.  Empty Re: Carte grise.

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum